Plans locaux d’urbanisme et santé environnementale

Vade-mecum à l’attention des collectivités locales

Le Plan Régional Santé Environnement 3 (PRSE3), établi pour la période 2017-2021, constitue le document de référence en matière de santé-environnement

à l’échelle de la région Nouvelle-Aquitaine. Il a fixé cinq objectifs principaux dont le second vise à « promouvoir un environnement favorable à la santé et adapté aux caractéristiques des territoires ». Pour atteindre cet objectif, plusieurs actions ont été identifiées, dont l’action 8 « Renforcer la prise en compte des composantes santé environnement dans les décisions publiques » et, en particulier, intégrer la thématique santé dans les PLUi1.

L’a-urba, qui travaille depuis plusieurs années sur la question de l’urbanisme favorable à la santé, a réalisé, en 2014, un premier guide « PLU et santé environnementale », qui permet d’identifier, à travers 12 déterminants de santé, les leviers réglementaires pour intégrer au mieux les enjeux de santé aux différentes étapes d’élaboration du document d’urbanisme.

Le présent document vise tout d’abord à synthétiser le précédent guide en reformulant son propos sous la forme d’une grille de questionnement, permettant aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre de PLUi de bien identifier les questions à se poser, en matière de santé environnementale, aux étapes clés de l’élaboration de leur document de planification. Ces questions sont illustrées par des exemples de rédaction puisées dans des PLU(i) nationaux et régionaux.

En outre, en complément à cette approche par les déterminants de santé, ce vade-mecum propose d’appréhender les questions de santé-environnement à travers un certain nombre de spécificités territoriales : profils de population, activités économiques, niveaux d’exposition et pathologies ayant des liens suspectés ou avérés avec des facteurs environnementaux. Cette approche, qui s’appuie notamment sur « L’état des lieux santé-environnement » établi en 2016 pour les régions Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes par l’Observatoire Régional de Santé du Limousin, permet de mieux contextualiser la prise en compte des 12 déterminants de santé en fonction des populations présentes et du « profil sanitaire et environnemental » du territoire d’étude.