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/ 2009

La conduite de l’évaluation environnementale du SCoT de l’aire métropolitaine Bordelaise

Moyens et méthodes

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme introduite dans le champ de l’urbanisme depuis 2004 a des conséquences non seulement sur le contenu et la forme des documents, mais également sur la conduite de la démarche de projet. Cette nouveauté interroge profondément la pratique de la planification tant sur le plan juridique que méthodologique.

Par ailleurs, l’introduction dans le champ de la planification des thèmes de l’énergie de la lutte contre le changement climatique et de la biodiversité, dans la perspective du Grenelle, rend ces interrogations encore plus prégnantes. L’échelle territoriale (intercommunale) et temporelle (horizon à 30 ans) des Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en font un outil de planification particulièrement adapté à la prise en compte de l’environnement (effets cumulatifs, intégration en amont,..).

Ce document tente d’apporter des réponses pragmatiques, le but à atteindre est celui de la performance environnementale du SCoT de l’aire métropolitaine bordelaise.

La démarche proposée a pour ambition de conduire à une évaluation environnementale stratégique, itérative et transversale:
Une évaluation stratégique…
A l’échelle d’un vaste territoire comme celui du SCoT de l’aire métropolitaine pour être pertinente, l’évaluation doit être basée sur une hiérarchisation et une spatialisation des enjeux environnementaux de façon à pouvoir cibler les domaines environnementaux sur lesquels le projet aura des incidences et localiser les secteurs plus impactés.
Un processus itératif…
L’état initial de l’environnement est le point de départ de l’évaluation environnementale : il a pour objectif d’analyser le fonctionnement environnemental du territoire et d’en montrer les fragilités. Durant tout le processus d’élaboration, les allers-retours entre enjeux environnementaux et projet permettent d’améliorer les performances environnementales du projet (PADD/DOG).
Une démarche transversale…
L’amélioration de la performance environnementale du projet nécessite de croiser les axes du projet avec les enjeux environnementaux de façon à appréhender globalement les incidences sur l’environnement.

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